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Marques déposées par Arnault COULET
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SITOYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SITOYEN
Arnault COULET
Robin COULET

Numéro de dépôt :
3453817
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2016
SITOYEN de Arnault COULET

Présentation de la marque SITOYEN

Déposée le 2 octobre 2006 par Arnault COULET et Robin COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SITOYEN »

Les déposants sont Arnault COULET domicilié(e) 21 avenue Esquirol,69003 LYON - 69003 - France et Robin COULET domicilié(e) 19 rue du chariot d'or,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnault COULET domicilié(e) 21 avenue Esquirol,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOYEN est expirée depuis le 2 octobre 2016.


Arnault COULET - 21 avenue Esquirol,69003 LYON - 69003 - France

Robin COULET - 19 rue du chariot d'or,69004 LYON - 69004 - France


Arnault COULET - 21 avenue Esquirol,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.